COMPAGNIE D'INVESTISSEMENTS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX-CIIC, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3795127
Date de dépôt :
05/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2021
Présentation de la marque TENOR
Déposée le 5 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'INVESTISSEMENTS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX-CIIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TENOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-04 du 28 janvier 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'INVESTISSEMENTS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX-CIIC domicilié(e) 5/7 Rue de Bretagne ZAC DES BETHUNES - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 565 049 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque TENOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE D'INVESTISSEMENTS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX-CIIC, Société Anonyme - 5/7 Rue de Bretagne ZAC DES BETHUNES - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 302565049
PROMARK - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Inscription le 9 mai 2011 - Retrait partiel n°548420 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-09
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, et plus particulièrement des produits chimiques pour le traitement de surface ;
Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes et notamment des peintures, en aérosol ou non, pour le marquage ; peintures protectrices ; poudre de traçage ; laque a l'asphalte, vernis a l'asphalte ; diluants pour peintures et couleurs, liants pour peintures et couleurs ; agglutinants et fixatifs pour peintures et couleurs ; graisses et huiles contre la rouille, dégrippant ;
Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser, décaper. Produits pour enlever la rouille. Lingettes nettoyantes pour les mains et les outils ;
Craie en poudre ; tubes et feutres marqueurs ; composants pour rouleaux à peinture ; barres pour rouleaux à peinture ; pochoirs en carton huilé ; crayons de charpentier ; sacs à gravats ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Embouts plastiques pour tiges de béton (champignon) ; bandes pour dallage et barrières. Produits d'isolation, notamment mousse isolante expansive ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; adhésifs de marquage au sol ; adhésifs antidérapants pour sols ; matériaux de protection et de signalisation (bornes) ; rubans et drapeaux de signalisation en plastique ; cornières flexibles de protection en plastique ; grilles non métalliques de signalisation pour chantiers ; produits de réparation des sols béton à base de résine ou non ;
Conteneurs non métalliques.
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